Mentions Légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.taximaisonslaffitte.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Taxi Julien Ory
99 avenue Général de Gaulle
78 600 Maisons-Laffitte, France
SIRET : 498 292 465 00024
TVA Intracom : FR28498292465
Créateur : Conicom SAS
Designer : Conicom SAS
Responsable publication : Julien Ory
Hébergeur : OVH SA
dont le siège social est 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Tél : 09 72 10 10 07
Courriel : hosting@ml.ovh.net
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.taximaisonslaffitte.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.taximaisonslaffitte.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Taxi Julien Ory, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.taximaisonslaffitte.fr est régulièrement mis à jour par Taxi Julien Ory. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invite à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site www.taximaisonslaffitte.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Régulièrement s’efforce de fournir sur le site www.taximaisonslaffitte.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.taximaisonslaffitte.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.taximaisonslaffitte.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnes sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
Taxi Julien Ory est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilise, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Taxi Julien Ory.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient quel qu’il soit sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.taximaisonslaffitte.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
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99 Av. du Général de Gaulle 78600 Maisons-Laffitte
Tél : 06 07 69 03 51
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